Marques de commerce
Certains éléments de contenu (noms, mots, titres, phrases, logos, icônes, images, concepts, etc.) du présent site Web sont des marques de commerce ou des appellations commerciales de la Corporation financière Northbridge ou de ses sociétés affiliées (« Northbridge »), déposées ou non et utilisées au Canada ou dans d’autres pays, selon le cas, et constituent seulement une partie de la propriété intellectuelle de Northbridge. Toutes les marques de commerce et les appellations commerciales sont utilisées avec la permission de leur détenteur.
Certains éléments de contenu (noms, mots, titres, phrases, logos, icônes, images, concepts, etc.) du présent site Web peuvent être des marques de commerce ou des appellations commerciales de tiers, déposées ou non et utilisées sous licence ou avec permission. Toutes les marques de commerce et les appellations commerciales sont et demeureront la propriété exclusive de leur détenteur respectif.
À l’exception des licences ou des permissions mentionnées ci-dessus, l’affichage de marques de commerce ou d’appellations commerciales sur le présent site Web ne signifie pas qu’une licence a été consentie à une tierce partie, que ce soit de manière implicite ou par fin de non-recevoir ou par tout autre moyen. Les utilisateurs du présent site Web ne peuvent utiliser ces marques ou ces appellations sans avoir obtenu le consentement exprès de Northbridge ou du détenteur tiers, selon le cas. Il est strictement interdit d’utiliser, de télécharger, de retransmettre, de copier ou de modifier, de quelque façon que ce soit, les marques de commerce, les appellations commerciales et les autres éléments de contenu du présent site Web, sans autorisation préalable. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une infraction, en vertu de lois fédérales, provinciales ou autres pouvant s’appliquer aux marques de commerce ou aux droits d’auteur, et peut donner lieu à des actions en justice. Northbridge exercera les recours en justice appropriés pour faire respecter ses droits, selon ce qu’elle juge nécessaire ou préférable, à son entière discrétion.
Sans limiter la portée générale de ce qui précède, les marques de commerce détenues par Northbridge comprennent celles‑ci :
